EDITEUR ET DEVELOPPEMENT DU SITE :
ECC – IBD MONACO
Le Buckingham Palace – 11 av. saint Michel – 98000 Monaco
Tél. : +33 (0)6 82 51 24 19
Mail : contact@brasseriedemonaco.com
RCI 97P06060
HÉBERGEMENT :
SAS GANDI
63-65 BOULEVARD MASSENA – 75013 PARIS
Téléphone : +33.(0) 1 70.37.76.61
Télécopie +33.(0) 1 43 73 18 51
RCS Paris B 423 093 459 – Code APE 6311Z
TVA FR81423093459
DROITS D’AUTEUR/COPYRIGHT
Tous les éléments du site www.brasseriedemonaco.com sont la propriété de et de ce fait protégés par les dispositions du Code la Propriété intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur. Par conséquent, toute reproduction, modification, utilisation, adaptation, incorporation, traduction, commercialisation, partielle ou intégrale des éléments contenus dans ce site, sans l’autorisation écrite préalable de la société ECC – IBD MONACO, est interdite à l’exception d’une stricte utilisation pour usage personnel, privé et non-commercial, sans modification des éléments présents sur le site et sans suppression des mentions relatives aux droits d’auteur ou autre mention concernant les droits de la propriété intellectuelle.
PROTECTION DES DONNÉES
(Conformément à la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993 modifiée, réglementant le traitement des informations nominatives)
Toutes les informations contenues dans les fichiers informatisés, que la société ECC – IBD MONACO enregistre et stocke notamment à des fins promotionnelles, ne seront ni cédées ni accessibles, à l’exception des personnels habilités de ladite société.
Conformément à la loi n° 1.165 du 23 décembre 1993, modifiée, toute personne pourra s’adresser à la Direction de la société ECC – IBD MONACO, dont les coordonnées sont présentées ci-avant pour exercer leur droit d’accès, de modification, de rectification des informations contenues dans les dits fichiers. Ils pourront également demander à ce que les données inexactes, incomplètes, équivoques ou périmées soient rectifiées ou supprimées.
RESPONSABILITÉ
ECC – IBD MONACO met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenu pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.
L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations. ECC – IBD MONACO se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes sans communication préalable. Les sites extérieurs ayant un lien hyper-texte avec le site www.brasseriedemonaco.com ne sont pas sous le contrôle de ECC – IBD MONACO qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu.
CRÉDITS PHOTOS
Les photos présentées sur le site ne sont pas contractuelles.
Crédit photos : © Shutterstock
CONDITIONS GÉNÉRALES D’UTILISATION DU SITE
Le présent site ainsi que l’ensemble de son contenu (et notamment les photos, logos, marques et information de toute nature qui y figurent) sont protégés par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, notamment au titre du droit d’auteur. La société ECC – IBD MONACO concède aux internautes une simple autorisation de visualisation qui exclut notamment la réutilisation de tout ou partie du contenu de ce site pour quelque cause que ce soit.
L’autorisation de reproduction n’est concédée que sous forme numérique sur l’ordinateur qui sert à la consultation du site à des fins de visualisation des pages consultées par le logiciel de navigation de l’internaute. Tous les droits de reproduction sont réservés y compris pour les documents téléchargeables (logos, photos, plaquette, guide, informations de toute nature ou autre…). Les documents à télécharger sont également protégés par le droit d’auteur.
La création d’un lien hyper-texte vers le site est autorisée exclusivement vers la page d’accueil du site, sauf autorisation express préalable de l’éditeur.
Toute utilisation de ce site non conforme aux points ci-dessus, sauf indication contraire précisée sur le site ou autorisation express préalable de l’éditeur, est interdite et engage la responsabilité exclusive de son auteur.
En utilisant le présent site l’internaute accepte l’intégralité des conditions d’utilisation détaillées ci-dessus.
